Le prélèvement à la source entrera en vigueur au 1er janvier 2019.
N’hésitez pas à cliquer sur le lien prelevementalasource.gouv.fr qui est un site de référence complet et qui est régulièrement actualisé, celui-ci vise à répondre à toutes vos questions.
AUDASSE – Projet associatif 2020
REGLEMENT INTERIEUR – AUDASSE
Accords d’entreprise
PV de désaccord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l’année 2018
Accord d’entreprise – aménagement du temps de travail dans les services de l’AUDASSE
Accords d’entreprise conclu dans le cadre des négociation annuelles obligatoires 2019
Accord classification des emplois 2021
Accord égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Notes de service
Charte pour l’utilisation des véhicules de l’Audasse
Note de service – Nomination Directeurs établissements
Note de service – utilisation véhicules
Note d’information – mutuelle SMISO
Note de service – accès à la déchèterie
Note de service – Changement fiches de paie – Janvier 2018
Note de service – Entretien et réparation des véhicules du 05 mars 2018
Note de service Astreinte du 08 juin 2018
Note d’information – Tarif mutuelle 2019 – 31 janvier 2019
Note de service – Ajustement des cotisations retraite – 28 janvier 2019
Procédures
Procédure travaux – tous services de l’Association
Comptes rendus DP/CE – CSE
A noter que les comptes-rendus exceptionnels portant sur la situation d’un salarié n’est disponible que pour les membres du CSE
ANNÉE 2018
PV – Réunion DUP du 15 janvier 2018 et réponses de la Direction
PV – Réunion DUP du 12 février 2018 et réponses de la Direction
PV – Réunion DUP du 12 mars 2018 et réponses de la Direction
PV – réunion DUP du 09 avril 2018 et réponses du Directeur –
PV – réunion DUP du 29 mai 2018 et réponses du Directeur
PV – Réunion CSE du 11 septembre 2018 et réponses de la Direction
Réunion du CSE – 13 novembre 2018 – ordre du jour – PV de réunion – réponses aux questions
Réunion du CSE exceptionnel – 26 novembre 2018 – ordre du jour – PV de réunion
Rénuin du CSE exceptionnel – 14 décembre 2018 – ordre du jour – PV de réunion
ANNÉE 2019
Ordre du jour – PV réunion CSE du 08 janvier 2019 et réponses aux questions
Ordre du jour et PV réunion CSE exceptionnel du 05 février 2019
Reunion CSE exceptionnelle du 27 fevrier 2019
Ordre du jour – CR Réunion CSE 09 juillet 2019 – réponses aux questions
Annexe – Réunion CSE – 09 juillet 2019
compte rendu CSE du 17 SEPTEMBRE 2019
compte rendu – reunion CSE du 08 novembre 2019
PV – reunion CSE du 12 novembre 2019
ANNÉE 2020
PV CSE Exceptionnel 20 mai 2020
PV CSE exceptionnel 16 juin 2020
PV CSE exceptionnel 29 decembre 2020
ANNÉE 2021
Comptes rendus CHSCT
ANNÉE 2018
PROJET ASSOCIATIF