Le prélèvement à la source entrera en vigueur au 1er janvier 2019.

N’hésitez pas à cliquer sur le lien prelevementalasource.gouv.fr qui est un site de référence complet et qui est régulièrement actualisé, celui-ci vise à répondre à toutes vos questions.

AUDASSE – Projet associatif 2020

REGLEMENT INTERIEUR – AUDASSE

Accords d’entreprise 

PV de désaccord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l’année 2018

Accord d’entreprise – aménagement du temps de travail dans les services de l’AUDASSE

Accords d’entreprise conclu dans le cadre des négociation annuelles obligatoires 2019

Accord classification des emplois 2021

Accord égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

Accords NAO 2021

Notes de service

Charte pour l’utilisation des véhicules de l’Audasse

Note de service – déchèterie

Note de service – Nomination Directeurs établissements

Note de service – utilisation véhicules

Note d’information – mutuelle SMISO

Note de service – accès à la déchèterie

Note de service – Changement fiches de paie – Janvier 2018

Note de service – Entretien et réparation des véhicules du 05 mars 2018

Note de service Astreinte du 08 juin 2018

Note d’information – Tarif mutuelle 2019 – 31 janvier 2019

Note de service – Ajustement des cotisations retraite – 28 janvier 2019

Procédures

Procédure travaux – tous services de l’Association

Comptes rendus DP/CE – CSE

A noter que les comptes-rendus exceptionnels portant sur la situation d’un salarié n’est disponible que pour les membres du CSE

ANNÉE 2018

PV – Réunion DUP du 15 janvier 2018 et réponses de la Direction

PV – Réunion DUP du 12 février 2018 et réponses de la Direction

PV – Réunion DUP du 12 mars 2018 et réponses de la Direction

PV – réunion DUP du 09 avril 2018 et réponses du Directeur –

PV – réunion DUP du 29 mai 2018 et réponses du Directeur

PV – Réunion CSE du 11 septembre 2018 et réponses de la Direction

Réunion du CSE – 13 novembre 2018 – ordre du jour – PV de réunion – réponses aux questions

Réunion du CSE exceptionnel – 26 novembre 2018 – ordre du jour – PV de réunion

Rénuin du CSE exceptionnel – 14 décembre 2018 – ordre du jour – PV de réunion

ANNÉE 2019

Ordre du jour – PV réunion CSE du 08 janvier 2019 et réponses aux questions

Ordre du jour et PV réunion CSE exceptionnel du 05 février 2019

Reunion CSE exceptionnelle du 27 fevrier 2019

Réunion CSE du 12 mars 2019

Réunion CSE du 14 mai 2019

Ordre du jour – CR Réunion CSE 09 juillet 2019 – réponses aux questions

Annexe – Réunion CSE – 09 juillet 2019

compte rendu CSE du 17 SEPTEMBRE 2019

compte rendu – reunion CSE du 08 novembre 2019

PV – reunion CSE du 12 novembre 2019

ANNÉE 2020

PV CSE 17 mars 2020

PV CSE 12 mai 2020

PV CSE Exceptionnel 20 mai 2020

PV CSE exceptionnel 16 juin 2020

PV CSE 07 juillet 2020

PV CSE 15 septembre 2020

PV CSE 17 novembre 2020

PV CSE exceptionnel 29 decembre 2020

ANNÉE 2021

CR – CSE du 19-01-21

Comptes rendus CHSCT

ANNÉE 2018

PV – CHSCT du 16 janvier 2018

PV – CHSCT du 03 juillet 2018

PROJET ASSOCIATIF